MUTUELLE DU LIMOUSIN AVEC VOUS, A CHAQUE INSTANT
Présentation de la marque MUTUELLE DU LIMOUSIN AVEC VOUS, A CHAQUE INSTANT
Déposée le 11 mars 1996 par l'association loi 1901 MUTUELLE DU LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE DU LIMOUSIN AVEC VOUS, A CHAQUE INSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MUTUELLE DU LIMOUSIN AVEC VOUS, A CHAQUE INSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615880.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE DU LIMOUSIN AVEC VOUS, A CHAQUE INSTANT est expirée depuis le 11 mars 2006.
MUTUELLE DU LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16